Mentions Légales

Mentions Légales (Notice Légale Allemande)

Informations conformément à l'article 5 du TMG (Loi allemande sur les télémédias)

Opérateur & Personne Responsable

Quietode
Propriétaire : Davide Bartoletti
E-mail : davide.bartoletti.31@gmail.com

Contact

E-mail : davide.bartoletti.31@gmail.com

Numéro d'identification TVA

Statut TVA : Numéro de TVA en attente / Régime des petites entreprises (Exemption en vertu de l'article 283 du TFUE pour les petites entreprises)

Traduction : En tant qu'opérateur de petite entreprise dans l'UE, Quietode opère actuellement sous le régime d'exemption des petites entreprises. Numéro de TVA disponible sur demande.

Exclusion de Responsabilité

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Droit d'Auteur

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Protection des Données

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Résolution des Litiges en Ligne de l'UE

La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.

Règlement des Litiges

Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.